Interesante material histórico on line para profundizar los distintos aspectos de la regulación del Code de commerce francés de 1807-
Titre :
Etat commercial de la France, au commencement du dix-neuvième siècle ; ou Du commerce français, de ses anciennes erreurs et des améliorations dont il est susceptible. Tome 1 / . Par J. Blanc de Volx
Auteur : Blanc de Volx, J.. Auteur du texte
Éditeur : Treuttel et Wurtz (Paris)
Date d'édition : 1803
Identifiant : ark:/12148/bpt6k96688161
Source : Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, V-32360
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33986512t
Provenance : Bibliothèque nationale de France
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k96688161/f7.image.r=%22gouvernement%20sur%20la%20prosp%C3%A9rit%C3%A9%20du%20commerce%22
Précis historique sur les codes français, accompagné de notes bibliographiques fran
Seruzier
Titre : Précis historique sur les codes français, accompagné de notes bibliographiques françaises et étrangères sur la généralité des codes et suivi d'une dissertation sur la codification,... par C. Séruzier,...
Auteur : Séruzier, C.
Éditeur : Videcoq père et fils (Paris)
Date d'édition : 1845
Identifiant : ark:/12148/bpt6k57900717
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-44526
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb313561134
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57900717.r=%22Vital%20Roux%22?rk=1051507;2
Projet de code national et international du commerce et de l'industrie / par M. Poirel
Titre : Projet de code national et international du commerce et de l'industrie / par M. Poirel,...
Auteur : Poirel, Jacques-François
Éditeur : Hingray (Paris)
Date d'édition : 1855
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64434759
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-66813
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311283852
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k64434759.r=%22Vital%20Roux%22droit%20commercial%20droit%20commercial?rk=751076;4
Introduction à l'étude du Code Napoléon, par F. de Lassaulx,... Lassaulx, François de (1
Titre : Introduction à l'étude du Code Napoléon, par F. de Lassaulx,...
Auteur : Lassaulx, François de (1781-1828). Auteur du texte
Éditeur : A. Bavoux jeune (Paris)
Date d'édition : 1812
Identifiant : ark:/12148/bpt6k9735086d
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-38244
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307463569
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9735086d.r=%22Vital%20Roux%22droit%20commercial%20droit%20commercial?rk=429186;4
Code de commerce , précédé des motifs présentés au Corps législatif, par M. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely
Titre : Code de commerce , précédé des motifs présentés au Corps législatif, par M. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely
Éditeur : Demonville (Paris)
Date d'édition : 1807
Contributeur : Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel (1760-1819). Préfacier
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64476349
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-43152
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339644208
Presentado en 1807
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k64476349.r=%22Vital%20Roux%22droit%20commercial%20droit%20commercial?rk=2575120;0
Dictionnaire du Code de commerce, ou le Code de commerce, avec tous les articles de
Titre : Dictionnaire du Code de commerce, ou le Code de commerce, avec tous les articles des codes Napoléon et de procédure qui y ont rapport, et autres lois sur le même sujet ... par A.-G. Daubanton,...
Auteur : Daubanton, Antoine-Grégoire (1752-1815)
Éditeur : A. Bertrand (Paris)
Date d'édition : 1808
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65413352
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30302272s
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65413352.r=%22Vital%20Roux%22droit%20commercial%20droit%20commercial?rk=2339067;2
Projet de Code du commerce , présenté par la commission nommée par le gouvernement le 13 germinal an IX
Titre : Projet de Code du commerce , présenté par la commission nommée par le gouvernement le 13 germinal an IX
Éditeur : impr. de la République (Paris)
Date d'édition : 1801
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5865153m
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2010-71370
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33554905v
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5865153m.r=%22Vital%20Roux%22droit%20commercial%20droit%20commercial?rk=1802584;0
Législation commerciale de l'Empire français... par M. Maugeret,.
Titre : Législation commerciale de l'Empire français... par M. Maugeret,...
Auteur : France. Auteur du texte
Éditeur : Capelle et Renaud (Paris)
Date d'édition : 1808
Identifiant : ark:/12148/bpt6k97588538
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-39754
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338513217
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97588538.r=%22Vital%20Roux%22droit%20commercial%20droit%20commercial?rk=1781124;4
Code de commerce , précédé des motifs présentés au Corps législatif, M. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely
Titre : Code de commerce , précédé des motifs présentés au Corps législatif, par M. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely
Éditeur : Demonville (Paris)
Date d'édition : 1807
Contributeur : Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel (1760-1819). Préfacier
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64476349
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-43152
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339644208
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k64476349.r=%22actes%20de%20commerce%22?rk=2381986;0
